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Marques déposées par ERG
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Domaine de la Chapelle à Saint-Jean-Saint-Maurice-sur-Loire
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de la Chapelle à Saint-Jean-Saint-Maurice-sur-Loire
ERG

Numéro de dépôt :
4451239
Date de dépôt :
04/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2028
Domaine de la Chapelle à Saint-Jean-Saint-Maurice-sur-Loire de ERG

Présentation de la marque Domaine de la Chapelle à Saint-Jean-Saint-Maurice-sur-Loire

Déposée par voie électronique le 4 mai 2018 par ERG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de la Chapelle à Saint-Jean-Saint-Maurice-sur-Loire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-21 du 25 mai 2018.

Le déposant est ERG domicilié(e) L'Afféagement - 35340 - LIFFRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERG, Monsieur Christian Buson domicilié(e) L'Afféagement - 35340 - LIFFRE - France.

La marque Domaine de la Chapelle à Saint-Jean-Saint-Maurice-sur-Loire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4451239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de la Chapelle à Saint-Jean-Saint-Maurice-sur-Loire arrivera à expiration en date du 4 mai 2028.


ERG - L'Afféagement - 35340 - LIFFRE - France


ERG, Monsieur Christian Buson - L'Afféagement - 35340 - LIFFRE - France


Publication - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Vins bénéficiant de l’une des Appellations d'Origines « ANJOU-COTEAUX DE LA LOIRE », « CREMANT DE LOIRE », « MONTLOUIS-SUR-LOIRE », « MUSCADET COTEAUX DE LA LOIRE », « POUILLY-SUR-LOIRE », « ROSE DE LOIRE », ou encore de l’une des Indications Géographique Protégée « SAONE-ET-LOIRE » et «VAL DE LOIRE ».